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Marques déposées par Societé FBI
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GENOISE DE FRANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GENOISE DE FRANCE
Societé FBI

Numéro de dépôt :
3467554
Date de dépôt :
04/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GENOISE DE FRANCE de Societé FBI

Présentation de la marque GENOISE DE FRANCE

Déposée le 4 décembre 2006 par Societé FBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENOISE DE FRANCE »

Le déposant est Societé FBI domicilié(e) ZA des 4 chemins,44330 MOUZILLON - 44330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FBI domicilié(e) ZA des 4 chemins,44330 MOUZILLON - 44330 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Societé FBI a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE GENOISE , FRANCE GENOISE


Societé FBI - ZA des 4 chemins,44330 MOUZILLON - 44330 - France


FBI - ZA des 4 chemins,44330 MOUZILLON - 44330 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet total n°461550 - Publication au BOPI 2007-10-01

Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02

Fabrication de genoises à destination des professionels de la patisserie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.